MENTIONS LÉGALES

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Responsable légal : Isabelle Leroux

Sophrologue -Thérapeute énergétique

 

SIRET : 892942251700012

 

Siège Social :

352 rue Marcel Sembat

59690 Vieux-Condé

​Contact : 06.16.54.52.21

 Réalisation du site : Leroux Isabelle

 Hébergeur : OVH

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Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit du webmaster est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales. Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, le webmaster est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

 

​Cookies

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Traitement des données nominatives

Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles. Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à Isabelle Leroux.

 

Droits d’auteurs et copyright

​Le site de Isabelle Leroux est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la propriétaire du site. Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : © Word Press

Tous droits réservés – Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la responsable du site.

 

:CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Réservation

 

Le client peut passer par le site Internet isabelleleroux.fr en envoyant un message  ou par téléphone pour réserver une ou plusieurs prestations, il doit obligatoirement suivre le processus de réservation suivant :
 – Choix de la prestation et acceptation du prix
 – Choix de la date et de l’heure

-Règlement en espèces ou chèque

Fournir nom, prénom, adresse, n° de téléphone et son e-mail personnel

Tout rendez-vous fixé annulé ou modifié dans un délai inférieur à 24 heures sera facturé forfaitairement sur la base d’une consultation de suivi.

 

Prix, moyens et conditions de paiement

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Le tarif des honoraires du Thérapeute sont indiqués sur le site Internet, sont exprimés en €uros « TVA non applicable, Article 293 B-I du CGI », et correspondent à ceux en vigueur au jour de la commande. Le paiement de la prestation se fera par les moyens suivants : virement bancaire (Banque France Métropolitaine uniquement) en espèces ou en chèque lors de la consultation.

 

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Fourniture des prestations

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Les services commandés par le Client seront fournis selon les indications du client (date, heure et lieu lors de la prise de RDV).

En début de premier rendez-vous Leroux Isabelle, informe systématiquement son client :

Des tarifs appliqués en fonction de la demande spécifique du jour, de la nécessité pour le consultant d’accepter la convention d’honoraires proposée en début de premier entretien avant toute démarche de prise en charge que celle-ci soit effectuée ou non en Cabinet.

De son droit au délai de rétractation de 14 jours en cas de visite à domicile et que l’exécution de la prestation ne peut avoir lieu avant le dit délai sauf par le client à renoncer expressément à son droit d’exercer son délai de rétractation conformément au Code de la Consommation.

Les différentes techniques proposées et pratiquées n’ont aucune visée médicale et ne sont assimilables ni aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996. Elles sont considérées comme complémentaires et ne se substituent en aucun cas au Champ médical réservé aux professions de Santé. Elles s’inscrivent dans une démarche complémentaire et personnelle de travail sur soi de toute personne qui consulte.

 

 

Report, Annulation et Modification d’un rendez vous

 

Dans le cas où la personne, sans cause réelle et justifiée, ne se présenterait pas au lieu de rendez-vous fixé sans avoir prévenu Madame Leroux Isabelle, les honoraires seront dus par la personne à moins que celui-ci n’ait annulé ou reporté son rendez-vous plus de 24 heures avant par tous moyens :  par mail ou par téléphone au +33616.54.52.21ou au +32496.70.75.52

 

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Droit applicable & Litiges

 

Depuis le 1er juillet 2016, les Thérapeutes ont l’obligation de proposer gratuitement à leur client un service de médiation à la consommation en cas de litige. Conformément à l’article L616-1 et R616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

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L’entité de médiation retenue est : CNPM-MÉDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : 

Ou par voie postale en écrivant à :

CNPM-MÉDIATION-CONSOMMATION

23, rue Terrenoire

42100 ST ETIENNE

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A défaut d’avoir pu établir une médiation avec le Médiateur référencé ci-dessus, les présentes Conditions Générales de Ventes sont soumises à la Loi Française ainsi que tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation. La langue du présent contrat est la langue Française En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Tarifs

 

Séances individuelle 60€ pour 1 heure

Séances de groupe tarif à déterminer en fonction du nombre de personnes et du temps

Séances en entreprise ou en collectivité (tarifs et durée de la séance à définir par rapport à la prestation)

 

Sur Rendez-vous uniquement

 

Du Lundi au Vendredi                 et        le Samedi

         De 9h00 à 18h30                   De 9h00 à 12h00